Conditions générales

1. Prix

Nos prix nets départ (hors TVA), sont ceux en cours au jour de la commande.

2. Offre

Toutes nos offres sont confirmées par courrier, E-Mail ou fax dans les 48 heures ( jour ouvrable) de la réception de la commande client.
Les ruptures de stock sont signalées lors de la confirmation par Art On Wall.

3. Emballage expédition

Les prix sont indiqués en Euros hors TVA.
L'emballage individuel est compris dans le prix.
Plusieurs lieux de livraison pour une seule et même commande donne lieu à une facturation de transport supplémentaire, signalé au niveau de la confirmation de commande par Art On Wall.

• Commande égale ou supérieure à 1000 Euros : franco de port.
• Commande comprise entre 0 et 1000 Euros : en fonction du poids et de la destination.
• Pas de commande minimum

L'acheminement se fait par La Poste ou par transporteur.
Art On Wall peut réaliser des livraisons express sur devis.
Le client s'engage à ouvrir ses colis lors de la livraison devant le livreur.
En cas d'avarie, le client indiquera les réserves au transporteur par LAR dans les délais fixés par la loi.

4. Délai de livraison

Les délais de livraison indiqués sur le bon de commande et la confirmation ont un caractère indicatif et un retard dans la livraison ne donne pas droit à l'acheteur d'annuler sa commande, de refuser la commande ou de prétendre à des dommages et intérêts.

5. Paiement

• Par carte bancaire en utilisant la procédure de paiement sécurisé sur Internet, les garanties sont apportées par notre partenaire Société Générale.
• Au comptant sur présentation d'une facture pro forma ou contre-remboursement avec supplément de prix pour la première commande.
• A 30 jours date de livraison après référencement, par LCR.
  Toutes conditions y dérogeant sont à formuler à la commande par convention express.
  Pour toute LCR prorogée, les frais de prorogation sont entièrement à la charge du tiré. Conformément à l'article 3-1 alinéa 3 de la loi N° 92-1442 du 31 décembre 1992, le paiement à l'échéance convenue donnera lieu à la facturation de pénalités de retard calculées sur la base de 1.5 fois le taux d'intérêt légal au jour de la livraison, ainsi qu'à l'exigibilité de toutes sommes dues par le client.
  Enfin, toute LCR impayée entraîne automatiquement une facture pro forma dès la commande suivante.
• Par virement bancaire à 30 jours après acceptation du dossier financier ou facture pro forma à la première commande.
  Les paiements s'effectuent par virement :
  SOCIETE GENERALE
  Sarl AOW, Banque 30003 Guichet 02481 Compte 00020983621 Clé RIB 82
• Garantie
  La garantie contre tous vices de fabrication est accordée sous réserve que le client ait formulé » sa réclamation par retour du courrier et au plus tard dans les 2 jours suivant la réception du ou des articles incriminés.
  Nous choisirons entre la réparation gratuite ou le remplacement de l'article. Dans ce dernier cas, le retour en port payé exclusivement, sera accepté si nous avons donné notre accord.
• Retours
  Toute commande est considérée comme ferme. Aucune annulation de commande, aucun retour ne sera donc accepté.
• Annulation de commande
  Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande lorsqu'une précédente livraison a fait l'objet d'un retard de paiement

6. Réserve de propriété

• Les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu'au complet paiement de leur prix.
  A cet égard, ne constituent pas des paiements, au sens de la présente stipulation, la remise de traite ou de titre créant une obligation de payer. L'acheteur est autorisé, dans le cadre de l'exploitation normale de son établissement, à revendre les marchandises livrées, mais il ne peut ni les donner en gage ni en transférer la propriété à titre de garantie.
• Contestations
  Toutes les contestations relatives au présent contrat seront soumises au tribunal de commerce de Metz à qui les parties déclarent faire attribution de compétence.